GANTOIS CLOTURES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3208225
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
06/02/2023
Présentation de la marque RHINOSCREEN
Déposée le 6 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GANTOIS CLOTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « RHINOSCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GANTOIS CLOTURES domicilié(e) 3 rue des 3 Moulins - 51170 - FISMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 839 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque RHINOSCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GANTOIS CLOTURES, Société à Responsabilité Limitée - 3 rue des 3 Moulins - 51170 - FISMES - France - SIREN 531839041
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576672 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517224 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Surface criblante ou média séparateur en produit maillé métallique ou non-métallique, en caoutchouc armé ou non-armé ou en plaque moulée synthétique ou polyuréthanne.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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